Notes de service départementales

Annuaire 2018-2019

Circulaire relative aux inscriptions en école maternelle à la rentrée 2019

Circulaire inscriptions maternelles 2019

Section Internationale Américaine

Note départementale 90 1er degré relative à la SIA 2019
Dossier de candidature SIA école élémentaire Victor Hugo et collège Vauban
Note d’information aux familles SIA 2019

Classe à Horaires Aménagés Musicale

Note départementale 90 1er degré relative à la CHAM 2019
Dossier de candidature 2019
Note d’information aux familles CHAM Pergaud
Note d’information aux familles CHAM Rimbaud

Classe à Horaires Aménagés Théâtre (CHAT)

Note départementale 90 1er degré CHAT
Note d’information aux familles CHAT 2019
Dossier de candidature CHAT 2019

Poursuite du parcours scolaire

passage-raccourcissement-redoublement

Note relative à l’organisation du parcours scolaire
Fiche de liaison ECOLE IEN
Fiche de liaison ECOLE REPRESENTANTS LEGAUX

affectation en 6 ème

Circulaire Affelnet 6° DSDEN 90
Annexe 1 – Calendrier affectation 6ème 2018
Annexe 2 – Secteurs hors Belfort
Annexe 3 – Secteurs_Belfort
Annexe 4 – Tableau des options et langues
Annexe 5 – Note aux représentants légaux
Changement directeur

Informations relatives à la procédure d’agrément des intervenants extérieurs

Informations agréments EPS

Accueil des élèves allophones arrivants

Modalités de fonctionnement UPE2A-2017-2018
Plaquette UPE2A 2018-2019

Droit à l’image

Courrier Directeurs école – Droit à l’image
Annexe 2 – exemple d’autorisation remplie
Annexe 1 – autorisation-utilisation-enregistrement-élève-mineur

Rythmes scolaires

Information directeurs et maires procédure rythmes 2017-2020

Climat scolaire et lutte contre l’absentéisme

Note de M. le DASEN sur l’absentéisme-septembre 2018

Annexe 1 Procédure

Annexe 2 Modèle absentéisme Elémentaire

Annexe 3 Modèle Absentéisme Maternelle

Annexe 4 – Fiche de signalement

Présentation de la commission départementale de partenariat 1er degré

Sommaire de l’annuaire des dispositifs et structures d’appuis mises en place

Annuaire des dispositifs et structures d’appuis mises en place

Sorties scolaires

Annexe 1 bis Demande d’autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée d’une demi journée

Annexe 1 Demande d’autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée + d’une demi journée

Annexe 2 Demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée

Annexe 3 bis Schéma de conduite

Annexe 3 Fiche information transport

Annexe 3 ter Liste des déplacements pendant le séjour

Annexe 4 Attestation transport

Annexe 5 Fiche transport

Annexe 6 Compte rendu de séjour

Annexe 7 Liste des passagers

Annexe 8 Autorisation parentale sortie sur territoire national

Annexe 8bis – Autorisation parentale sortie du territoire national

Annexe 9. Doc Cerfa Autorisation de sortie du territoire doc

Annexe 10 Participation d’une AESH

Annexe 11 Schema recapitulatif des sorties scolaires

Fiche récapitulative constitution dossier avec nuitée(s)

Fiche sortie régulière

Fiche sortie scolaire avec nuitées Fiche sortie scolaire occasionnelle sans nuitées

Service civique

Service civique universel 25/08/2017

Fiches Service Civique 10 07 2017

Fiche type Offre mission Service civique 2017 2018

Projet d’école 2018 – 2021

Courrier M. Recteur projets école

Annexe 1 – fiche autodiagnostic_projet_ecole

Annexe 2 – pas à pas aspro

Annexe 3 – Maquette académique